Avis de décès de

M. ARSAC Pierre Joseph

Né le 02/06/1923 - Décédé le 04/04/2002
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Sexe : Homme
Nom : ARSAC
Prénom(s) : Pierre Joseph
Date de naissance : 02/06/1923
Lieu de naissance : Le Monastier Sur Gazeille - 43 - Haute-Loire Code Insee 43135
Date de décès : 04/04/2002 (78 ans)
Lieu de décès : Le Monastier-sur-Gazeille - 43 - Haute-Loire Code Insee 43135
Acte de décès : Numéro 15 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARSAC Pierre Joseph, vous devez contacter la mairie de Le Monastier-sur-Gazeille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARSAC Pierre Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 04/04/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARSAC Pierre Joseph. - Né le 02/06/1923 à Le Monastier Sur Gazeille - 43 - Haute-Loire. - Décédé le 04/04/2002 à Le Monastier-sur-Gazeille - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 15. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14782882-arsac-pierre-joseph. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARSAC Pierre Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARSAC Pierre Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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