Avis de décès de

M. BOURQUIN Charles Daniel

Né le 28/02/1944 - Décédé le 29/04/2002
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOURQUIN
Prénom(s) : Charles Daniel
Date de naissance : 28/02/1944
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 29/04/2002 (58 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 000000315 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURQUIN Charles Daniel, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURQUIN Charles Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 29/04/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURQUIN Charles Daniel. - Né le 28/02/1944 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 29/04/2002 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 000000315. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14815063-bourquin-charles-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURQUIN Charles Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURQUIN Charles Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts