Avis de décès de

M. LEGER Michel Marcel

Né le 16/05/1943 - Décédé le 17/04/2002
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Sexe : Homme
Nom : LEGER
Prénom(s) : Michel Marcel
Date de naissance : 16/05/1943
Lieu de naissance : La Bussiere - 45 - Loiret Code Insee 45060
Date de décès : 17/04/2002 (58 ans)
Lieu de décès : La Bussière - 45 - Loiret Code Insee 45060
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LEGER Michel Marcel, vous devez contacter la mairie de La Bussière. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LEGER Michel Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 17/04/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LEGER Michel Marcel. - Né le 16/05/1943 à La Bussiere - 45 - Loiret. - Décédé le 17/04/2002 à La Bussière - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14820276-leger-michel-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LEGER Michel Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LEGER Michel Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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