Avis de décès de

M. MOUCHARD Hubert Andre Auguste Leopold

Né le 10/05/1939 - Décédé le 30/04/2002
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MOUCHARD
Prénom(s) : Hubert Andre Auguste Leopold
Date de naissance : 10/05/1939
Lieu de naissance : Nueil Sous Les Aubiers - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79195
Date de décès : 30/04/2002 (62 ans)
Lieu de décès : Niort - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79191
Acte de décès : Numéro 411 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOUCHARD Hubert Andre Auguste Leopold, vous devez contacter la mairie de Niort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOUCHARD Hubert Andre Auguste Leopold qui semble être décédé dans votre commune le 30/04/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOUCHARD Hubert Andre Auguste Leopold. - Né le 10/05/1939 à Nueil Sous Les Aubiers - 79 - Deux-Sèvres. - Décédé le 30/04/2002 à Niort - 79 - Deux-Sèvres. - Acte de décès numéro 411. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14820592-mouchard-hubert-andre-auguste-leopold. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOUCHARD Hubert Andre Auguste Leopold ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOUCHARD Hubert Andre Auguste Leopold, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts