Avis de décès de

M. GROSS Emile

Né le 19/08/1919 - Décédé le 12/05/2002
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Sexe : Homme
Nom : GROSS
Prénom(s) : Emile
Date de naissance : 19/08/1919
Lieu de naissance : Beinheim - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67025
Date de décès : 12/05/2002 (82 ans)
Lieu de décès : Haguenau - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67180
Acte de décès : Numéro 332 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GROSS Emile, vous devez contacter la mairie de Haguenau. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GROSS Emile qui semble être décédé dans votre commune le 12/05/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GROSS Emile. - Né le 19/08/1919 à Beinheim - 67 - Bas-Rhin. - Décédé le 12/05/2002 à Haguenau - 67 - Bas-Rhin. - Acte de décès numéro 332. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14831753-gross-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GROSS Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GROSS Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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