Avis de décès de

M. BUGAT Robert Jean

Né le 05/05/1928 - Décédé le 24/05/2002
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Sexe : Homme
Nom : BUGAT
Prénom(s) : Robert Jean
Date de naissance : 05/05/1928
Lieu de naissance : Savignac Mona - 32 - Gers Code Insee 32421
Date de décès : 24/05/2002 (74 ans)
Lieu de décès : Orgibet - 09 - Ariège Code Insee 09219
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGAT Robert Jean, vous devez contacter la mairie de Orgibet. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGAT Robert Jean qui semble être décédé dans votre commune le 24/05/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGAT Robert Jean. - Né le 05/05/1928 à Savignac Mona - 32 - Gers. - Décédé le 24/05/2002 à Orgibet - 09 - Ariège. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14865748-bugat-robert-jean. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGAT Robert Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGAT Robert Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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