Avis de décès de

M. PENEL Andre Simon

Né le 30/05/1951 - Décédé le 15/05/2002
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Sexe : Homme
Nom : PENEL
Prénom(s) : Andre Simon
Date de naissance : 30/05/1951
Lieu de naissance : Marseille 06 - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13206
Date de décès : 15/05/2002 (50 ans)
Lieu de décès : Ville-la-Grand - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74305
Acte de décès : Numéro 12 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PENEL Andre Simon, vous devez contacter la mairie de Ville-la-Grand. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PENEL Andre Simon qui semble être décédé dans votre commune le 15/05/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PENEL Andre Simon. - Né le 30/05/1951 à Marseille 06 - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 15/05/2002 à Ville-la-Grand - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 12. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14868236-penel-andre-simon. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PENEL Andre Simon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PENEL Andre Simon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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