Avis de décès de

M. CHAPEL Arthur Emile

Né le 21/06/1915 - Décédé le 15/11/2000
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Sexe : Homme
Nom : CHAPEL
Prénom(s) : Arthur Emile
Date de naissance : 21/06/1915
Lieu de naissance : Tinchebray - 61 - Orne Code Insee 61486
Date de décès : 15/11/2000 (85 ans)
Lieu de décès : Meaux - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77284
Acte de décès : Numéro 780 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAPEL Arthur Emile, vous devez contacter la mairie de Meaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAPEL Arthur Emile qui semble être décédé dans votre commune le 15/11/2000. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAPEL Arthur Emile. - Né le 21/06/1915 à Tinchebray - 61 - Orne. - Décédé le 15/11/2000 à Meaux - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 780. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14901855-chapel-arthur-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAPEL Arthur Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAPEL Arthur Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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