Avis de décès de

M. HAPETIAN Robert Jacques Pascal Marius

Né le 15/11/1927 - Décédé le 10/07/2002
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Sexe : Homme
Nom : HAPETIAN
Prénom(s) : Robert Jacques Pascal Marius
Date de naissance : 15/11/1927
Lieu de naissance : Saint-Etienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Date de décès : 10/07/2002 (74 ans)
Lieu de décès : Saint-Étienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Acte de décès : Numéro 972 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HAPETIAN Robert Jacques Pascal Marius, vous devez contacter la mairie de Saint-Étienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HAPETIAN Robert Jacques Pascal Marius qui semble être décédé dans votre commune le 10/07/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HAPETIAN Robert Jacques Pascal Marius. - Né le 15/11/1927 à Saint-Etienne - 42 - Loire. - Décédé le 10/07/2002 à Saint-Étienne - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 972. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14917024-hapetian-robert-jacques-pascal-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HAPETIAN Robert Jacques Pascal Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HAPETIAN Robert Jacques Pascal Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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