Avis de décès de

M. BUGADA Jean Baptiste

Né le 08/05/1924 - Décédé le 09/07/2002
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Sexe : Homme
Nom : BUGADA
Prénom(s) : Jean Baptiste
Date de naissance : 08/05/1924
Lieu de naissance : Herserange - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54261
Date de décès : 09/07/2002 (78 ans)
Lieu de décès : Épinal - 88 - Vosges Code Insee 88160
Acte de décès : Numéro 482 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGADA Jean Baptiste, vous devez contacter la mairie de Épinal. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGADA Jean Baptiste qui semble être décédé dans votre commune le 09/07/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGADA Jean Baptiste. - Né le 08/05/1924 à Herserange - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 09/07/2002 à Épinal - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 482. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14921313-bugada-jean-baptiste. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGADA Jean Baptiste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGADA Jean Baptiste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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