Avis de décès de

M. CHAVEL Charles

Né le 06/04/1914 - Décédé le 05/07/2002
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Sexe : Homme
Nom : CHAVEL
Prénom(s) : Charles
Date de naissance : 06/04/1914
Lieu de naissance : Le Perreon - 69 - Rhône Code Insee 69151
Date de décès : 05/07/2002 (88 ans)
Lieu de décès : Gleizé - 69 - Rhône Code Insee 69092
Acte de décès : Numéro 000000276 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAVEL Charles, vous devez contacter la mairie de Gleizé. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAVEL Charles qui semble être décédé dans votre commune le 05/07/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAVEL Charles. - Né le 06/04/1914 à Le Perreon - 69 - Rhône. - Décédé le 05/07/2002 à Gleizé - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 000000276. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14928026-chavel-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAVEL Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAVEL Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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