Avis de décès de

M. BROCHAND Gilbert Marcel

Né le 11/06/1941 - Décédé le 27/09/2000
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Sexe : Homme
Nom : BROCHAND
Prénom(s) : Gilbert Marcel
Date de naissance : 11/06/1941
Lieu de naissance : Lyon 04 - 69 - Rhône Code Insee 69384
Date de décès : 27/09/2000 (59 ans)
Lieu de décès : Décines-Charpieu - 69 - Rhône Code Insee 69275
Acte de décès : Numéro 165 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROCHAND Gilbert Marcel, vous devez contacter la mairie de Décines-Charpieu. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROCHAND Gilbert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 27/09/2000. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROCHAND Gilbert Marcel. - Né le 11/06/1941 à Lyon 04 - 69 - Rhône. - Décédé le 27/09/2000 à Décines-Charpieu - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 165. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14943474-brochand-gilbert-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROCHAND Gilbert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROCHAND Gilbert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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