Avis de décès de

M. JACQUES Alphonse

Né le 26/05/1914 - Décédé le 21/07/2002
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : JACQUES
Prénom(s) : Alphonse
Date de naissance : 26/05/1914
Lieu de naissance : Meroux - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90068
Date de décès : 21/07/2002 (88 ans)
Lieu de décès : Rougemont-le-Château - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90089
Acte de décès : Numéro 22 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JACQUES Alphonse, vous devez contacter la mairie de Rougemont-le-Château. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JACQUES Alphonse qui semble être décédé dans votre commune le 21/07/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JACQUES Alphonse. - Né le 26/05/1914 à Meroux - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 21/07/2002 à Rougemont-le-Château - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 22. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14946248-jacques-alphonse. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JACQUES Alphonse ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JACQUES Alphonse, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts