Avis de décès de

M. ROYER Andre

Né le 13/08/1912 - Décédé le 06/08/2002
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Sexe : Homme
Nom : ROYER
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 13/08/1912
Lieu de naissance : Brienne-Le-Chateau - 10 - Aube Code Insee 10064
Date de décès : 06/08/2002 (89 ans)
Lieu de décès : Toulon - 83 - Var Code Insee 83137
Acte de décès : Numéro 1446 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROYER Andre, vous devez contacter la mairie de Toulon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROYER Andre qui semble être décédé dans votre commune le 06/08/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROYER Andre. - Né le 13/08/1912 à Brienne-Le-Chateau - 10 - Aube. - Décédé le 06/08/2002 à Toulon - 83 - Var. - Acte de décès numéro 1446. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14961780-royer-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROYER Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROYER Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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