Avis de décès de

M. BROGNARD Pierre Frederic

Né le 23/02/1913 - Décédé le 19/07/2002
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Sexe : Homme
Nom : BROGNARD
Prénom(s) : Pierre Frederic
Date de naissance : 23/02/1913
Lieu de naissance : Valentigney - 25 - Doubs Code Insee 25580
Date de décès : 19/07/2002 (89 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 110 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROGNARD Pierre Frederic, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROGNARD Pierre Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 19/07/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROGNARD Pierre Frederic. - Né le 23/02/1913 à Valentigney - 25 - Doubs. - Décédé le 19/07/2002 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 110. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14965938-brognard-pierre-frederic. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROGNARD Pierre Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROGNARD Pierre Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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