Avis de décès de

M. SANCHEZ Sylvain Pascal

Né le 14/07/1939 - Décédé le 11/08/2002
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Sexe : Homme
Nom : SANCHEZ
Prénom(s) : Sylvain Pascal
Date de naissance : 14/07/1939
Lieu de naissance : Oloron-Sainte-Marie - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64422
Date de décès : 11/08/2002 (63 ans)
Lieu de décès : Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13005
Acte de décès : Numéro 597 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SANCHEZ Sylvain Pascal, vous devez contacter la mairie de Aubagne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SANCHEZ Sylvain Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 11/08/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SANCHEZ Sylvain Pascal. - Né le 14/07/1939 à Oloron-Sainte-Marie - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Décédé le 11/08/2002 à Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 597. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14968286-sanchez-sylvain-pascal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SANCHEZ Sylvain Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SANCHEZ Sylvain Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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