Avis de décès de

M. MICHEL Marcel

Né le 09/09/1912 - Décédé le 20/08/2002
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Sexe : Homme
Nom : MICHEL
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 09/09/1912
Lieu de naissance : Danjoutin - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90032
Date de décès : 20/08/2002 (89 ans)
Lieu de décès : Paris 13e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75113
Acte de décès : Numéro 1601 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MICHEL Marcel, vous devez contacter la mairie de Paris 13e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MICHEL Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 20/08/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MICHEL Marcel. - Né le 09/09/1912 à Danjoutin - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 20/08/2002 à Paris 13e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 1601. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14971461-michel-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MICHEL Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MICHEL Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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