Avis de décès de

M. BART Charles Gustave

Né le 03/06/1923 - Décédé le 01/09/2002
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Sexe : Homme
Nom : BART
Prénom(s) : Charles Gustave
Date de naissance : 03/06/1923
Lieu de naissance : Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13055
Date de décès : 01/09/2002 (79 ans)
Lieu de décès : Brignoles - 83 - Var Code Insee 83023
Acte de décès : Numéro 226 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BART Charles Gustave, vous devez contacter la mairie de Brignoles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BART Charles Gustave qui semble être décédé dans votre commune le 01/09/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BART Charles Gustave. - Né le 03/06/1923 à Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 01/09/2002 à Brignoles - 83 - Var. - Acte de décès numéro 226. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14996224-bart-charles-gustave. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BART Charles Gustave ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BART Charles Gustave, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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