Avis de décès de

M. ASPAR Michel Andre Marcel

Né le 16/06/1936 - Décédé le 05/09/2002
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ASPAR
Prénom(s) : Michel Andre Marcel
Date de naissance : 16/06/1936
Lieu de naissance : Prats De Mollo La Preste - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66150
Date de décès : 05/09/2002 (66 ans)
Lieu de décès : Prats-de-Mollo-la-Preste - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66150
Acte de décès : Numéro 23 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ASPAR Michel Andre Marcel, vous devez contacter la mairie de Prats-de-Mollo-la-Preste. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ASPAR Michel Andre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 05/09/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ASPAR Michel Andre Marcel. - Né le 16/06/1936 à Prats De Mollo La Preste - 66 - Pyrénées-Orientales. - Décédé le 05/09/2002 à Prats-de-Mollo-la-Preste - 66 - Pyrénées-Orientales. - Acte de décès numéro 23. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15034145-aspar-michel-andre-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ASPAR Michel Andre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ASPAR Michel Andre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts