Avis de décès de

M. HUG Hanspeter

Né le 11/03/1946 - Décédé le 10/09/2002
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Sexe : Homme
Nom : HUG
Prénom(s) : Hanspeter
Date de naissance : 11/03/1946
Lieu de naissance : Fribourg - ALLEMAGNE Code Insee 99109
Date de décès : 10/09/2002 (56 ans)
Lieu de décès : Sigolsheim - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68310
Acte de décès : Numéro 07 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HUG Hanspeter, vous devez contacter la mairie de Sigolsheim. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HUG Hanspeter qui semble être décédé dans votre commune le 10/09/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HUG Hanspeter. - Né le 11/03/1946 à Fribourg - ALLEMAGNE. - Décédé le 10/09/2002 à Sigolsheim - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 07. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15038936-hug-hanspeter. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HUG Hanspeter ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HUG Hanspeter, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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