Avis de décès de

M. ROSE Daniel Michel

Né le 26/11/1949 - Décédé le 23/09/2002
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Sexe : Homme
Nom : ROSE
Prénom(s) : Daniel Michel
Date de naissance : 26/11/1949
Lieu de naissance : Paris 18Eme Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75118
Date de décès : 23/09/2002 (52 ans)
Lieu de décès : Franconville - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95252
Acte de décès : Numéro 139 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROSE Daniel Michel, vous devez contacter la mairie de Franconville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROSE Daniel Michel qui semble être décédé dans votre commune le 23/09/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROSE Daniel Michel. - Né le 26/11/1949 à Paris 18Eme Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 23/09/2002 à Franconville - 95 - Val-d'Oise. - Acte de décès numéro 139. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15043981-rose-daniel-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROSE Daniel Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROSE Daniel Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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