Avis de décès de

M. DUCHESNE Daniel Gerard Pascal

Né le 17/04/1960 - Décédé le 05/09/2002
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Sexe : Homme
Nom : DUCHESNE
Prénom(s) : Daniel Gerard Pascal
Date de naissance : 17/04/1960
Lieu de naissance : Caudebec Les Elbeuf - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76165
Date de décès : 05/09/2002 (42 ans)
Lieu de décès : Elbeuf - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76231
Acte de décès : Numéro 119 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUCHESNE Daniel Gerard Pascal, vous devez contacter la mairie de Elbeuf. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUCHESNE Daniel Gerard Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 05/09/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUCHESNE Daniel Gerard Pascal. - Né le 17/04/1960 à Caudebec Les Elbeuf - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 05/09/2002 à Elbeuf - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 119. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15049261-duchesne-daniel-gerard-pascal. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUCHESNE Daniel Gerard Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUCHESNE Daniel Gerard Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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