Avis de décès de

M. JOLY Augustin

Né le 04/11/1914 - Décédé le 05/10/2002
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Sexe : Homme
Nom : JOLY
Prénom(s) : Augustin
Date de naissance : 04/11/1914
Lieu de naissance : Geanges - 71 Code Insee 71211
Date de décès : 05/10/2002 (87 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JOLY Augustin, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JOLY Augustin qui semble être décédé dans votre commune le 05/10/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JOLY Augustin. - Né le 04/11/1914 à Geanges - 71. - Décédé le 05/10/2002 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15061970-joly-augustin. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JOLY Augustin ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JOLY Augustin, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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