Avis de décès de

M. CHAPELLE Emile

Né le 04/09/1927 - Décédé le 01/10/2002
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Sexe : Homme
Nom : CHAPELLE
Prénom(s) : Emile
Date de naissance : 04/09/1927
Lieu de naissance : La Bigne - 14 - Calvados Code Insee 14073
Date de décès : 01/10/2002 (75 ans)
Lieu de décès : Les Monts d'Aunay - 14 - Calvados Code Insee 14027
Acte de décès : Numéro 75 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAPELLE Emile, vous devez contacter la mairie de Les Monts d'Aunay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAPELLE Emile qui semble être décédé dans votre commune le 01/10/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAPELLE Emile. - Né le 04/09/1927 à La Bigne - 14 - Calvados. - Décédé le 01/10/2002 à Les Monts d'Aunay - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 75. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15068244-chapelle-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAPELLE Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAPELLE Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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