Avis de décès de

M. BROSSARD Xavier Edilbert

Né le 13/06/1915 - Décédé le 14/10/2002
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Sexe : Homme
Nom : BROSSARD
Prénom(s) : Xavier Edilbert
Date de naissance : 13/06/1915
Lieu de naissance : Saint Thomas De Conac - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17410
Date de décès : 14/10/2002 (87 ans)
Lieu de décès : Steenwerck - 59 - Nord Code Insee 59581
Acte de décès : Numéro 57 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSARD Xavier Edilbert, vous devez contacter la mairie de Steenwerck. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSARD Xavier Edilbert qui semble être décédé dans votre commune le 14/10/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSARD Xavier Edilbert. - Né le 13/06/1915 à Saint Thomas De Conac - 17 - Charente-Maritime. - Décédé le 14/10/2002 à Steenwerck - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 57. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15083411-brossard-xavier-edilbert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSARD Xavier Edilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSARD Xavier Edilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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