Avis de décès de

M. DEBIAZ Marc Modeste

Né le 09/06/1905 - Décédé le 13/08/1971
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEBIAZ
Prénom(s) : Marc Modeste
Date de naissance : 09/06/1905
Lieu de naissance : Vauconcourt-Nervezain - 70 - Haute-Saône Code Insee 70525
Date de décès : 13/08/1971 (66 ans)
Lieu de décès : Vauconcourt-Nervezain - 70 - Haute-Saône Code Insee 70525
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBIAZ Marc Modeste, vous devez contacter la mairie de Vauconcourt-Nervezain. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBIAZ Marc Modeste qui semble être décédé dans votre commune le 13/08/1971. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBIAZ Marc Modeste. - Né le 09/06/1905 à Vauconcourt-Nervezain - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 13/08/1971 à Vauconcourt-Nervezain - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/150982-debiaz-marc-modeste. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBIAZ Marc Modeste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBIAZ Marc Modeste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts