Avis de décès de

M. BROSSARD Andre Frederic Emmanuel

Né le 17/11/1934 - Décédé le 16/11/2002
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Sexe : Homme
Nom : BROSSARD
Prénom(s) : Andre Frederic Emmanuel
Date de naissance : 17/11/1934
Lieu de naissance : Clichy La Garenne - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92024
Date de décès : 16/11/2002 (67 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000001697 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSARD Andre Frederic Emmanuel, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSARD Andre Frederic Emmanuel qui semble être décédé dans votre commune le 16/11/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSARD Andre Frederic Emmanuel. - Né le 17/11/1934 à Clichy La Garenne - 92 - Hauts-de-Seine. - Décédé le 16/11/2002 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000001697. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15103407-brossard-andre-frederic-emmanuel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSARD Andre Frederic Emmanuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSARD Andre Frederic Emmanuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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