Avis de décès de

M. FORAY Joseph

Né le 31/12/1914 - Décédé le 01/11/2002
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : FORAY
Prénom(s) : Joseph
Date de naissance : 31/12/1914
Lieu de naissance : Arvillard - 73 - Savoie Code Insee 73021
Date de décès : 01/11/2002 (87 ans)
Lieu de décès : La Chapelle-du-Bard - 38 - Isère Code Insee 38078
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FORAY Joseph, vous devez contacter la mairie de La Chapelle-du-Bard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FORAY Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 01/11/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FORAY Joseph. - Né le 31/12/1914 à Arvillard - 73 - Savoie. - Décédé le 01/11/2002 à La Chapelle-du-Bard - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15126794-foray-joseph. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FORAY Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FORAY Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts