Avis de décès de

M. DAOUD Mammar

Né le 04/01/1923 - Décédé le 13/12/2002
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Sexe : Homme
Nom : DAOUD
Prénom(s) : Mammar
Date de naissance : 04/01/1923
Lieu de naissance : Sidi-Okkacha - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 13/12/2002 (79 ans)
Lieu de décès : Annonay - 07 - Ardèche Code Insee 07010
Acte de décès : Numéro 446 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DAOUD Mammar, vous devez contacter la mairie de Annonay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DAOUD Mammar qui semble être décédé dans votre commune le 13/12/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DAOUD Mammar. - Né le 04/01/1923 à Sidi-Okkacha - ALGERIE. - Décédé le 13/12/2002 à Annonay - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 446. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15146623-daoud-mammar. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DAOUD Mammar ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DAOUD Mammar, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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