Avis de décès de

M. VERNEL Pol Eugene

Né le 19/03/1921 - Décédé le 14/12/2002
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Sexe : Homme
Nom : VERNEL
Prénom(s) : Pol Eugene
Date de naissance : 19/03/1921
Lieu de naissance : Audun-Le-Roman - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54029
Date de décès : 14/12/2002 (81 ans)
Lieu de décès : Sedan - 08 - Ardennes Code Insee 08409
Acte de décès : Numéro 386 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. VERNEL Pol Eugene, vous devez contacter la mairie de Sedan. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. VERNEL Pol Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 14/12/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. VERNEL Pol Eugene. - Né le 19/03/1921 à Audun-Le-Roman - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 14/12/2002 à Sedan - 08 - Ardennes. - Acte de décès numéro 386. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15150316-vernel-pol-eugene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. VERNEL Pol Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. VERNEL Pol Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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