Avis de décès de

M. ROYER Andre

Né le 15/03/1911 - Décédé le 24/11/2002
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Sexe : Homme
Nom : ROYER
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 15/03/1911
Lieu de naissance : Valence - 26 - Drôme Code Insee 26362
Date de décès : 24/11/2002 (91 ans)
Lieu de décès : Marignane - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13054
Acte de décès : Numéro 342 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROYER Andre, vous devez contacter la mairie de Marignane. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROYER Andre qui semble être décédé dans votre commune le 24/11/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROYER Andre. - Né le 15/03/1911 à Valence - 26 - Drôme. - Décédé le 24/11/2002 à Marignane - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 342. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15158521-royer-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROYER Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROYER Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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