Avis de décès de

M. TUSA Michel

Né le 04/05/1958 - Décédé le 27/12/2002
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Sexe : Homme
Nom : TUSA
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 04/05/1958
Lieu de naissance : Paris - Vingtieme Arrondisseme - 75 - Paris Code Insee 75120
Date de décès : 27/12/2002 (44 ans)
Lieu de décès : Marseille 6e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13206
Acte de décès : Numéro 581 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TUSA Michel, vous devez contacter la mairie de Marseille 6e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TUSA Michel qui semble être décédé dans votre commune le 27/12/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TUSA Michel. - Né le 04/05/1958 à Paris - Vingtieme Arrondisseme - 75 - Paris. - Décédé le 27/12/2002 à Marseille 6e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 581. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15170030-tusa-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TUSA Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TUSA Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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