Avis de décès de

M. SCHAPPLER Charles Oswald

Né le 02/08/1912 - Décédé le 23/12/2002
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Sexe : Homme
Nom : SCHAPPLER
Prénom(s) : Charles Oswald
Date de naissance : 02/08/1912
Lieu de naissance : Mussig - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67310
Date de décès : 23/12/2002 (90 ans)
Lieu de décès : Sainte-Marie-aux-Mines - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68298
Acte de décès : Numéro 96 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCHAPPLER Charles Oswald, vous devez contacter la mairie de Sainte-Marie-aux-Mines. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCHAPPLER Charles Oswald qui semble être décédé dans votre commune le 23/12/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCHAPPLER Charles Oswald. - Né le 02/08/1912 à Mussig - 67 - Bas-Rhin. - Décédé le 23/12/2002 à Sainte-Marie-aux-Mines - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 96. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15188986-schappler-charles-oswald. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCHAPPLER Charles Oswald ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCHAPPLER Charles Oswald, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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