Avis de décès de

M. ROY Robert Rene Bernard

Né le 27/05/1942 - Décédé le 25/01/2003
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ROY
Prénom(s) : Robert Rene Bernard
Date de naissance : 27/05/1942
Lieu de naissance : Aulnay Sous Bois - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93005
Date de décès : 25/01/2003 (60 ans)
Lieu de décès : Montbéliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Acte de décès : Numéro 000000061 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROY Robert Rene Bernard, vous devez contacter la mairie de Montbéliard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROY Robert Rene Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 25/01/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROY Robert Rene Bernard. - Né le 27/05/1942 à Aulnay Sous Bois - 93 - Seine-Saint-Denis. - Décédé le 25/01/2003 à Montbéliard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000061. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15224526-roy-robert-rene-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROY Robert Rene Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROY Robert Rene Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts