Avis de décès de

M. HUEBER Pascal

Né le 12/08/1949 - Décédé le 16/01/2003
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : HUEBER
Prénom(s) : Pascal
Date de naissance : 12/08/1949
Lieu de naissance : Valdoie - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90099
Date de décès : 16/01/2003 (53 ans)
Lieu de décès : Beaucourt - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90009
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HUEBER Pascal, vous devez contacter la mairie de Beaucourt. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HUEBER Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 16/01/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HUEBER Pascal. - Né le 12/08/1949 à Valdoie - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 16/01/2003 à Beaucourt - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15237051-hueber-pascal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HUEBER Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HUEBER Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts