Avis de décès de

M. QUERAT Francis

Né le 08/06/1924 - Décédé le 28/01/2003
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Sexe : Homme
Nom : QUERAT
Prénom(s) : Francis
Date de naissance : 08/06/1924
Lieu de naissance : Mauves Sur Loire - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44094
Date de décès : 28/01/2003 (78 ans)
Lieu de décès : Pouilly-les-Nonains - 42 - Loire Code Insee 42176
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. QUERAT Francis, vous devez contacter la mairie de Pouilly-les-Nonains. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. QUERAT Francis qui semble être décédé dans votre commune le 28/01/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. QUERAT Francis. - Né le 08/06/1924 à Mauves Sur Loire - 44 - Loire-Atlantique. - Décédé le 28/01/2003 à Pouilly-les-Nonains - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15254306-querat-francis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. QUERAT Francis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. QUERAT Francis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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