Avis de décès de

M. MALLEVAEY Daniel Claude Corneille

Né le 11/08/1944 - Décédé le 05/03/2003
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Sexe : Homme
Nom : MALLEVAEY
Prénom(s) : Daniel Claude Corneille
Date de naissance : 11/08/1944
Lieu de naissance : Eringhem - 59 - Nord Code Insee 59200
Date de décès : 05/03/2003 (58 ans)
Lieu de décès : Armbouts-Cappel - 59 - Nord Code Insee 59016
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MALLEVAEY Daniel Claude Corneille, vous devez contacter la mairie de Armbouts-Cappel. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MALLEVAEY Daniel Claude Corneille qui semble être décédé dans votre commune le 05/03/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MALLEVAEY Daniel Claude Corneille. - Né le 11/08/1944 à Eringhem - 59 - Nord. - Décédé le 05/03/2003 à Armbouts-Cappel - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15305437-mallevaey-daniel-claude-corneille. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MALLEVAEY Daniel Claude Corneille ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MALLEVAEY Daniel Claude Corneille, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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