Avis de décès de

M. SAVEL Henri Daniel

Né le 27/09/1922 - Décédé le 04/03/2003
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Sexe : Homme
Nom : SAVEL
Prénom(s) : Henri Daniel
Date de naissance : 27/09/1922
Lieu de naissance : Gilhoc Sur Ormeze - 07 - Ardèche Code Insee 07095
Date de décès : 04/03/2003 (80 ans)
Lieu de décès : Bagnoles de l'Orne Normandie - 61 - Orne Code Insee 61483
Acte de décès : Numéro 15 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SAVEL Henri Daniel, vous devez contacter la mairie de Bagnoles de l'Orne Normandie. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SAVEL Henri Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 04/03/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SAVEL Henri Daniel. - Né le 27/09/1922 à Gilhoc Sur Ormeze - 07 - Ardèche. - Décédé le 04/03/2003 à Bagnoles de l'Orne Normandie - 61 - Orne. - Acte de décès numéro 15. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15314975-savel-henri-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SAVEL Henri Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SAVEL Henri Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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