Avis de décès de

M. PELTIER Albert Marcel

Né le 13/05/1926 - Décédé le 09/03/2003
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Sexe : Homme
Nom : PELTIER
Prénom(s) : Albert Marcel
Date de naissance : 13/05/1926
Lieu de naissance : Auxelles Bas - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90005
Date de décès : 09/03/2003 (76 ans)
Lieu de décès : Auxelles-Bas - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90005
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PELTIER Albert Marcel, vous devez contacter la mairie de Auxelles-Bas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PELTIER Albert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 09/03/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PELTIER Albert Marcel. - Né le 13/05/1926 à Auxelles Bas - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 09/03/2003 à Auxelles-Bas - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15316768-peltier-albert-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PELTIER Albert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PELTIER Albert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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