Avis de décès de

M. ATI Mokhta

Né le 13/05/1939 - Décédé le 10/05/2003
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Sexe : Homme
Nom : ATI
Prénom(s) : Mokhta
Date de naissance : 13/05/1939
Lieu de naissance : Ain Klnar - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 10/05/2003 (63 ans)
Lieu de décès : Narbonne - 11 - Aude Code Insee 11262
Acte de décès : Numéro 000000314 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ATI Mokhta, vous devez contacter la mairie de Narbonne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ATI Mokhta qui semble être décédé dans votre commune le 10/05/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ATI Mokhta. - Né le 13/05/1939 à Ain Klnar - ALGERIE. - Décédé le 10/05/2003 à Narbonne - 11 - Aude. - Acte de décès numéro 000000314. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15383550-ati-mokhta. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ATI Mokhta ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ATI Mokhta, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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