Avis de décès de

M. BASMAISON Marcel Antoine

Né le 09/08/1919 - Décédé le 12/06/2003
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Sexe : Homme
Nom : BASMAISON
Prénom(s) : Marcel Antoine
Date de naissance : 09/08/1919
Lieu de naissance : Champs Sur Tarentaine Marchal - 15 - Cantal Code Insee 15038
Date de décès : 12/06/2003 (83 ans)
Lieu de décès : Miramas - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13063
Acte de décès : Numéro 89 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BASMAISON Marcel Antoine, vous devez contacter la mairie de Miramas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BASMAISON Marcel Antoine qui semble être décédé dans votre commune le 12/06/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BASMAISON Marcel Antoine. - Né le 09/08/1919 à Champs Sur Tarentaine Marchal - 15 - Cantal. - Décédé le 12/06/2003 à Miramas - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 89. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15445563-basmaison-marcel-antoine. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BASMAISON Marcel Antoine ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BASMAISON Marcel Antoine, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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