Avis de décès de

M. BALLAND Daniel Andre Clement

Né le 08/08/1945 - Décédé le 16/08/2003
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Sexe : Homme
Nom : BALLAND
Prénom(s) : Daniel Andre Clement
Date de naissance : 08/08/1945
Lieu de naissance : Thoiria - 39 - Jura Code Insee 39531
Date de décès : 16/08/2003 (58 ans)
Lieu de décès : Metz - 57 - Moselle Code Insee 57463
Acte de décès : Numéro 1498 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BALLAND Daniel Andre Clement, vous devez contacter la mairie de Metz. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BALLAND Daniel Andre Clement qui semble être décédé dans votre commune le 16/08/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BALLAND Daniel Andre Clement. - Né le 08/08/1945 à Thoiria - 39 - Jura. - Décédé le 16/08/2003 à Metz - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 1498. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15528876-balland-daniel-andre-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BALLAND Daniel Andre Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BALLAND Daniel Andre Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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