Avis de décès de

M. ROBERT Emmanuel Arsene

Né le 17/07/1914 - Décédé le 29/06/2003
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Sexe : Homme
Nom : ROBERT
Prénom(s) : Emmanuel Arsene
Date de naissance : 17/07/1914
Lieu de naissance : Les Trois Bassins - 974 - REUNION Code Insee 97423
Date de décès : 29/06/2003 (88 ans)
Lieu de décès : Épinay-sous-Sénart - 91 - Essonne Code Insee 91215
Acte de décès : Numéro 26 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROBERT Emmanuel Arsene, vous devez contacter la mairie de Épinay-sous-Sénart. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROBERT Emmanuel Arsene qui semble être décédé dans votre commune le 29/06/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROBERT Emmanuel Arsene. - Né le 17/07/1914 à Les Trois Bassins - 974 - REUNION. - Décédé le 29/06/2003 à Épinay-sous-Sénart - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 26. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15532761-robert-emmanuel-arsene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROBERT Emmanuel Arsene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROBERT Emmanuel Arsene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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