Avis de décès de

M. MASSEL Daniel Jules

Né le 06/09/1950 - Décédé le 26/07/2003
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Sexe : Homme
Nom : MASSEL
Prénom(s) : Daniel Jules
Date de naissance : 06/09/1950
Lieu de naissance : Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54395
Date de décès : 26/07/2003 (52 ans)
Lieu de décès : Vandœuvre-lès-Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54547
Acte de décès : Numéro 919 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSEL Daniel Jules, vous devez contacter la mairie de Vandœuvre-lès-Nancy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSEL Daniel Jules qui semble être décédé dans votre commune le 26/07/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSEL Daniel Jules. - Né le 06/09/1950 à Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 26/07/2003 à Vandœuvre-lès-Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 919. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15537268-massel-daniel-jules. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSEL Daniel Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSEL Daniel Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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