Avis de décès de

M. BOREL Marcel

Né le 11/04/1918 - Décédé le 18/08/2003
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Sexe : Homme
Nom : BOREL
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 11/04/1918
Lieu de naissance : Saint Usuge - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71484
Date de décès : 18/08/2003 (85 ans)
Lieu de décès : Montagny-près-Louhans - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71303
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOREL Marcel, vous devez contacter la mairie de Montagny-près-Louhans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOREL Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 18/08/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOREL Marcel. - Né le 11/04/1918 à Saint Usuge - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 18/08/2003 à Montagny-près-Louhans - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15540689-borel-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOREL Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOREL Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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