Avis de décès de

M. SMAL Andre Leon Cornil

Né le 15/03/1924 - Décédé le 05/08/2003
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Sexe : Homme
Nom : SMAL
Prénom(s) : Andre Leon Cornil
Date de naissance : 15/03/1924
Lieu de naissance : Wallon Cappel - 59 - Nord Code Insee 59634
Date de décès : 05/08/2003 (79 ans)
Lieu de décès : Villard-Bonnot - 38 - Isère Code Insee 38547
Acte de décès : Numéro 34 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SMAL Andre Leon Cornil, vous devez contacter la mairie de Villard-Bonnot. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SMAL Andre Leon Cornil qui semble être décédé dans votre commune le 05/08/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SMAL Andre Leon Cornil. - Né le 15/03/1924 à Wallon Cappel - 59 - Nord. - Décédé le 05/08/2003 à Villard-Bonnot - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 34. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15560689-smal-andre-leon-cornil. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SMAL Andre Leon Cornil ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SMAL Andre Leon Cornil, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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