Avis de décès de

M. BADEZ Daniel Paul

Né le 03/02/1929 - Décédé le 21/09/2003
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Sexe : Homme
Nom : BADEZ
Prénom(s) : Daniel Paul
Date de naissance : 03/02/1929
Lieu de naissance : Saint-Trivier-De-Courtes - 01 - Ain Code Insee 01388
Date de décès : 21/09/2003 (74 ans)
Lieu de décès : Belley - 01 - Ain Code Insee 01034
Acte de décès : Numéro 000000262 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BADEZ Daniel Paul, vous devez contacter la mairie de Belley. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BADEZ Daniel Paul qui semble être décédé dans votre commune le 21/09/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BADEZ Daniel Paul. - Né le 03/02/1929 à Saint-Trivier-De-Courtes - 01 - Ain. - Décédé le 21/09/2003 à Belley - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 000000262. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15594987-badez-daniel-paul. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BADEZ Daniel Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BADEZ Daniel Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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