Avis de décès de

M. BROUSSIER Marcel Albert Rene

Né le 29/07/1925 - Décédé le 02/10/2003
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Sexe : Homme
Nom : BROUSSIER
Prénom(s) : Marcel Albert Rene
Date de naissance : 29/07/1925
Lieu de naissance : Vauchoux - 70 - Haute-Saône Code Insee 70524
Date de décès : 02/10/2003 (78 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 455 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUSSIER Marcel Albert Rene, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUSSIER Marcel Albert Rene qui semble être décédé dans votre commune le 02/10/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUSSIER Marcel Albert Rene. - Né le 29/07/1925 à Vauchoux - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 02/10/2003 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 455. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15601673-broussier-marcel-albert-rene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUSSIER Marcel Albert Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUSSIER Marcel Albert Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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