Avis de décès de

M. SIX Daniel Bernard

Né le 23/05/1951 - Décédé le 30/11/2003
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Sexe : Homme
Nom : SIX
Prénom(s) : Daniel Bernard
Date de naissance : 23/05/1951
Lieu de naissance : Dieppe - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76217
Date de décès : 30/11/2003 (52 ans)
Lieu de décès : Bois-Guillaume - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76108
Acte de décès : Numéro 835 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIX Daniel Bernard, vous devez contacter la mairie de Bois-Guillaume. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIX Daniel Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 30/11/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIX Daniel Bernard. - Né le 23/05/1951 à Dieppe - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 30/11/2003 à Bois-Guillaume - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 835. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15719737-six-daniel-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIX Daniel Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIX Daniel Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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