Avis de décès de

M. DEVENAS Michel Andre

Né le 21/06/1942 - Décédé le 01/12/2003
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Sexe : Homme
Nom : DEVENAS
Prénom(s) : Michel Andre
Date de naissance : 21/06/1942
Lieu de naissance : Saint Sulpice Le Gueretois - 23 - Creuse Code Insee 23245
Date de décès : 01/12/2003 (61 ans)
Lieu de décès : Puiseaux - 45 - Loiret Code Insee 45258
Acte de décès : Numéro 42 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVENAS Michel Andre, vous devez contacter la mairie de Puiseaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVENAS Michel Andre qui semble être décédé dans votre commune le 01/12/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVENAS Michel Andre. - Né le 21/06/1942 à Saint Sulpice Le Gueretois - 23 - Creuse. - Décédé le 01/12/2003 à Puiseaux - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 42. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15724575-devenas-michel-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVENAS Michel Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVENAS Michel Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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